Réglementation urbaine

Zonage Urbain

Comprenez les règles d'urbanisme applicables à chaque zone. Identifiez ce qui est constructible, les densités autorisées et les contraintes réglementaires.

Légende des Zones

R- Zone Résidentielle

C- Zone Commerciale

I- Zone Industrielle

A- Zone Agricole

E- Zone Équipements

V- Zone Verte

Types de Zones

Chaque zone a ses propres règles de construction. Découvrez les caractéristiques de chaque type.

Zone Résidentielle

Zones destinées principalement à l'habitat et aux équipements de proximité.

Code	Sous-type	COS	Hauteur
R1	Résidentielle faible densité	0.3-0.5	R+1 à R+2
R2	Résidentielle moyenne densité	0.5-1.0	R+2 à R+4
R3	Résidentielle haute densité	1.0-2.0	R+4 à R+8
RV	Résidentielle villa	0.2-0.4	R+1

Zone Commerciale

Zones dédiées aux activités commerciales, bureaux et services.

Code	Sous-type	COS	Hauteur
C1	Commerce de proximité	0.5-1.0	R+2
C2	Centre commercial	1.0-2.0	R+3 à R+5
CB	Centre d'affaires	2.0-4.0	R+10+

Zone Industrielle

Zones réservées aux activités industrielles et logistiques.

Code	Sous-type	COS	Hauteur
I1	Industrie légère	0.4-0.6	Variable
I2	Industrie lourde	0.3-0.5	Variable
IL	Zone logistique	0.4-0.6	R+1

Zone Agricole

Zones à vocation agricole avec restrictions de construction.

Code	Sous-type	COS	Hauteur
A1	Agricole strict	0.02	R+1
A2	Agricole avec habitat	0.05	R+1

Zone Équipements

Zones réservées aux équipements publics et collectifs.

Code	Sous-type	COS	Hauteur
ES	Équipement scolaire	Variable	Variable
EH	Équipement hospitalier	Variable	Variable
EA	Équipement administratif	Variable	Variable
ER	Équipement religieux	Variable	Variable

Zone Verte

Espaces verts, parcs et zones non constructibles.

Code	Sous-type	Hauteur
VP	Parc public	-
VF	Forêt urbaine	-
VJ	Jardin	-

Glossaire Réglementaire

Comprendre les termes clés des règlements d'urbanisme.

COSCoefficient d'Occupation du Sol

Rapport entre la surface de plancher totale et la superficie du terrain. Un COS de 1.5 signifie que vous pouvez construire 150m² de plancher sur un terrain de 100m².

CESCoefficient d'Emprise au Sol

Rapport entre la surface au sol du bâtiment et la superficie du terrain. Un CES de 0.6 signifie que le bâtiment peut couvrir 60% du terrain.

HauteurHauteur Maximale

Nombre d'étages ou hauteur en mètres autorisée. R+3 signifie rez-de-chaussée plus 3 étages.

RetraitRetrait par rapport aux limites

Distance minimale à respecter entre la construction et les limites du terrain ou les voies publiques.

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